NTIC :
L'AFP choisit Exalead
26 septembre 2011
L'Agence France Presse se dote d'une nouvelle plate-forme de recherche multimédia.
Moteur de recherche : Yahoo! a soif de vengeance
Publiée par Guillaume Belfiore le Lundi 26 Septembre 2011
Alors que Google conserve depuis des années sa position de leader sur le marché de la recherche et que Microsoft introduit toujours plus de nouvelles technologies au sein de Bing, Yahoo! ne souhaite pas être en reste et se dit prêt à défier ses concurrents
New York: zoom sur des objets parlants
Publié le 26 septembre 2011 à 07h27
Marie-Eve Morasse
La Presse
(New York) En 2010, le Museum of Modern Art (MoMA) de New York a annoncé qu'il avait acquis le symbole @. Utilisée abondamment dans les communications numériques, l'arobase n'appartient à personne, pas même à l'institution muséale qui voulait, par cette annonce, amorcer une réflexion sur notre rapport aux nouvelles technologies.
SCIENCES et SOCIÉTÉ :
Les jeunes générations et la technique
Article écrit par Olivier Le Deuff, posté le 25 septembre 2011 à 18:06
Nous avons remarqué comme beaucoup de collègues enseignants la forte attirance des jeunes publics pour les moyens de communication récents que sont les blogs et la messagerie instantanée sur web, le portable, les baladeurs mp3, etc. Cependant attrait ne signifie pas pour autant maîtrise. Et nous songeons ici, non seulement à la maîtrise technique en tant que computer literacy, mais également au traitement de l’information en tant qu’information literacy.
Reconstruire les images dans votre esprit sur un écran, vos rêves bientôt en vidéo ?
26 septembre 2011
Voila une nouvelle qui devrait ravir tous les psychanalystes et les psychanalysés en ce bas monde. Des scientifiques à l’université de Berkey arrivent en effet maintenant à reconstruire en vidéo les images que nous voyons dans notre tête grâce à l’Imagerie par résonance magnétique fonctionnelle (IRMf). Les images décodées sont pour l’instant des images déjà vues par le patient mais pourrait s’étendre bientôt aux rêves par exemple, donnant un accès direct à l’inconscient...
Nouvelle réunion interministérielle au chevet de la copie privée
Rédigé par Marc Rees le lundi 26 septembre 2011
Comment soigner la RCP et les ayants droits ?
Après le K.O. d’une décision du Conseil d’État, la France tente coûte que coûte de jongler avec un calendrier très serré. La semaine dernière une réunion interministérielle a validé la plupart des amendements du ministère de la Culture, en phase totale avec les positions des ayants droit. Cette réunion a été présidée et arbitrée par Olivier Henrard, l’architecte d’Hadopi devenu conseiller culturel de Nicolas Sarkozy.
CNRS :
Première lignée de cellules pancréatiques humaines productrices et sécrétrices d'insuline
Paris, 26 septembre 2011
C'est une nouvelle première scientifique ! Des chercheurs de l'Insermet du CNRS viennent de créer des cellules ? pancréatiques humaines, ces cellules défectueuses dans les deux types de diabète 1 et 2 et si importantes pour réguler le taux de sucre dans l'organisme. Ces travaux ont été dirigés par Raphael Scharfmann, directeur de recherche Inserm au sein de l'Unité 845 « Centre de recherche Croissance et signalisation » en collaboration avec l'équipe CNRS de Philippe Ravassard du Centre de recherche de l'institut du cerveau et de la moelle épinière (CNRS/UPMC/Inserm). EndoCells, la start-up née de cette collaboration scientifique a permis la production de ces cellules attendues par les chercheurs du monde entier depuis près de 30 ans.
Ces résultats sont publiés dans la revue The Journal of Clinical investigation.
IST :
La British Library publie une étude sur les œuvres orphelines dans ses collections
Michel Vajou
Sur le spot : La Dépêche du GFII 24 septembre 2011
L’information :
La British Library (www.bl.uk) vient de publier une étude quantifiant le phénomène des œuvres orphelines dans ses collections. Cette étude est menée dans le cadre du projet ARROW (Accessible Registries of Rights Information and Orphan Works towards Europeana) qui vise à mettre en place un registre électronique européen des droits attachés aux œuvres. L’intérêt de l’étude britannique est qu’elle quantifie pour la première fois l’importance des œuvres orphelines dans les collections de la BL.
L’analyse de la Dépêche : Tout autant que pour les chiffres qu’elle donne, cette étude est intéressante pour éclairer la position actuelle des grandes bibliothèques sur le problème des œuvres orphelines (on peut estimer que sur ce dossier les positions de la British Library reflètent celles de grandes institutions comparable). Des chiffres ci-dessus, La British Library conclut : « l’étude a démontré que la vérification ouvrage par ouvrage du statut au regard du copyright était impraticable dans le cadre d’une numérisation de masse. (...) Toutefois les résultats d’une comparaison avec le système ARROW sont très encourageants. Il est potentiellement possible qu’une vérification de droits automatisée soit nécessaire et suffisante pour vérifier le statut d’une œuvre. Cette vérification automatique serait compatible avec les exigences d’une numérisation de masse. ARROW peut potentiellement jouer un rôle important dans un dispositif législatif permettant de solutionner le problème des œuvres orphelines : ARROW pourrait dans ce cas tenir le rôle de registre unique au travers duquel il serait possible d’identifier toute œuvre numérisée et au travers duquel tout ayant droit pourrait revendiquer ses droits».
Il faut replacer ces énoncés dans le contexte du projet de directive européenne sur les œuvres orphelines publié le 24 mai dernier. Soucieuse de lever rapidement les obstacles à la numérisation des fonds patrimoniaux par les institutions publiques culturelles (bibliothèques, cinémathèques, archives...) en Europe, la proposition de directive est plus attentive à la facilitation de la numérisation des œuvres qu’aux exigences des ayants droit.
La BL fait au travers de cette étude un pas supplémentaire en suggérant qu’en matière de vérification des droits, les bibliothèques pourraient être assujetties à une obligation de moyens (pratiquer une vérification automatique à partir d’un registre officiel de référence) là où en théorie le droit de la propriété littéraire et artistique impose une obligation de résultat : déterminer si oui ou non une œuvre est sous droits. Pour ce faire la BL fait une démonstration en trois temps : 1) seule une vérification automatique des droits est envisageable puisque c’est la seule compatible avec une numérisation de masse, 2) un fichier automatisé du type ARROW donne des résultats satisfaisants (NDLR - quoi que : vérification automatisée et vérification manuelle ne voient leurs résultats coïncider que dans 51% des cas), 3) le nouveau dispositif législatif en cours d’élaboration au niveau européen pourrait faire de cette « infrastructure » un mécanisme ayant un statut légal, 4) en consultant ce registre automatisé avant toute opération de numérisation, les bibliothèques satisferaient à une obligation de moyens leur garantissant ( de par une loi qui reste à adopter) une « immunité » contre tout problème lié aux droits d’auteur. Bien sûr les ayants-droit pourraient à tout moment, s’ils constatent que le registre officiel ne documente pas leurs droits, faire valoir ces droits (par exemple en exigeant le retrait d’une œuvre d’un fonds numérisé). Implicitement la BL plaide pour une logique qui est très similaire à celle qu’avait proposée Google dans son projet d’accord avec les éditeurs américains : établir un « Books Registry » permettant aux ayants droit d’exercer une option de retrait (« opt out »). Une telle évolution serait une révolution copernicienne dans le contexte du droit d’auteur européen.
Les données de l’étude :
Un échantillon représentatif des œuvres sur 140 ans (1870-2010) a été examiné par les personnels de la British Library. Les statistiques-clé livrées par cette étude sont les suivantes : 57% des ouvrages ont été identifiés comme étant sous droits ; 29% étaient dans le domaine public ; 14% ne pouvaient être classés dans l’une ou l’autre de ces catégories (mais cette incertitude sur leur statut a amené les bibliothécaires à les considérer comme sous-droits, pour sécuriser leur statut au regard d’une éventuelle numérisation). Constat important : 56,5% des ouvrages examinés ne sont pas publiés par des éditeurs « commerciaux » mais par des éditeurs institutionnels comme les associations professionnelles, les organisations politiques, les ONG, etc. pour lesquelles il est plus difficile d’identifier les droits.
Sur l’ensemble des ouvrages « sous droits », 43% ont été identifiés comme étant des œuvres orphelines (soit 31% de l’ensemble de l’échantillon). Ces œuvres se répartissaient sur une période allant de 1870 à 1990. Le type d’éditeur apparaît comme un facteur important associé au statut d’œuvre orpheline : 51% des œuvres orphelines identifiées sont des œuvres autopubliées.
21% des œuvres de l’échantillon total étaient encore disponibles (« in print »), la moitié de ces derniers étant des ouvrages sous-droits de la période 1990-2010. La majorité des œuvres restantes était dans le domaine public et correspondait à des publications parues dans les dernières décennies du XIXème. siècle ou au début du XXème. siècle. La décennie à laquelle sont rattachables le plus d’œuvres orphelines (50% de celles-ci) apparait être la décennie 1980-1989. Ce qui amène la BL à relever que : « ceci démontre que si la date de parution est bien un facteur influençant le statut juridique de l’œuvre, des horizons temporels relativement récents sont concernés par la notion d’œuvre orpheline ».
La BL a ensuite essayé d’obtenir des ayant-droits la permission explicite de numériser les ouvrages pour 73% de l’échantillon : les résultats de cette démarche sont décevants : l’autorisation de numériser est accordée par les ayants droit dans 17% des cas, un refus est essuyé dans 26% de cas, aucune réponse n’est obtenue dans 26% des cas, pour les 31% de titres restants, les ayants-droits n’ont pu être localisés. En moyenne il fallait pour un bibliothécaire vérifiant « manuellement » le statut juridique d’une œuvre 4 heures de procédure (« diligent search ») pour identifier (ou non) les ayants droit. L’utilisation d’un registre électronique comme ARROW réduisait à 5 mn. le processus de vérification des droits. Cette vérification automatisée en ligne se révèle cohérente avec la vérification « manuelle » dans 51% des cas.
Sous l'égide de la Commission européenne, les ayants-droits signent un protocole d'accord encadrant la numérisation des œuvres hors commerce
Michel Vajou
Sur le spot : La Dépêche du GFII 22 septembre 2011
L’information :
Michel Barnier, Commissaire européen chargé du marché intérieur et des services, a présidé hier à la signature d'un protocole d'accord (voir note 1) entre des bibliothèques, des éditeurs, des auteurs et leurs sociétés de gestion collective. Cet accord pose trois grands principes qui permettront aux bibliothèques européennes de numériser et mettre en ligne les ouvrages et les revues spécialisées de leurs collections qui ne sont plus commercialisés. Le communiqué officiel de la Commission stipule « Le protocole d'accord est l'aboutissement d'un dialogue de huit mois engagé entre les parties prenantes sous les auspices de la Commission. Des auteurs, éditeurs, bibliothèques et sociétés de gestion collective européens collaborant depuis novembre 2010 se sont mis d'accord sur une solution qui tient compte des intérêts non seulement des auteurs et du secteur de l'édition mais aussi des bibliothèques et des projets de numérisation de masse ».
Ce protocole d’accord a été signé par les éditeurs (FEP : Federation of European Publishers), les associations de bibliothèques (Conference of European National Librarians, CENL), les éditeurs scientifiques (via l’International Association of Scientific, Technical & Medical Publishers, STM) et les associations d’auteurs, de journalistes, de créateurs graphiques. Ce protocole réaffirme l’intérêt d’une numérisation massive des fonds de bibliothèques. Il formule trois principes généraux : 1) la numérisation des œuvres hors-commerce ne pourra se faire que sur la base d’une procédure de vérification (« due diligence ») conforme aux usages de la profession dans le pays d’origine de publication de l’œuvre. Les accords entre les diverses parties-prenantes (auteurs, éditeurs, bibliothèques) décriront précisément la procédure à mettre en œuvre pour vérifier si l’œuvre est hors commerce ; 2) La mise en œuvre d’accords cadre entre les ayants-droits et portant sur la numérisation d’œuvres hors commerce sera confiée à des sociétés de gestion collective ; 3) l’accès aux œuvres numérisées peut se faire dans une logique transfrontière : sous réserve d’un accord explicite des sociétés de gestion collective en charge des droits sur les œuvres hors commerce et sous réserve de l’application de procédures spécifiques à cette diffusion transfrontière, les accords de numérisation passés dans un Etat-membre seront valables dans les autres Etats-membres.
L’analyse de la Dépêche : comme c’est forcément le cas dans ce type d’accord de haut niveau rassemblant des parties aux intérêts parfois divergents, le « Memorandum of Understanding » signé hier à Bruxelles résulte de compromis (qui rendent en particulier très alambiquée la formulation du principe N°3 portant sur l’accès transfrontière). Même si les principes affirmés restent généraux, ce protocole est important : pour la première fois toutes les parties prenantes intéressées au développement des bibliothèques numériques se rassemblent autour d’une logique partagée. Pour reprendre les termes du communiqué officiel : « Le protocole d'accord sur les œuvres épuisées trouve son origine dans la stratégie numérique pour l'Europe (IP/10/581) et dans la communication plus récente intitulée «Vers un marché unique des droits de propriété intellectuelle" (IP/11/630). Il est lié à l'objectif général consistant à favoriser la création de bibliothèques numériques européennes et à mettre en ligne le patrimoine culturel européen. Cette initiative non législative s'ajoute à la proposition législative de la Commission sur les œuvres «orphelines», récemment adoptée (IP/11/630). Ces deux mesures sont importantes pour le développement des bibliothèques numériques européennes et du portail European (http://www.europeana.eu) ».
Premier point important : de par son existence même, ce texte légitime l’intervention de la Commission européenne en tant que « facilitateur » d’un accord dans le champ de la propriété littéraire et artistique. Si l’accord signé hier ne se réfère qu’aux œuvres hors commerce dont les ayants droits sont identifiés, et non aux œuvres orphelines, le fait que la Commission ait réussi à mettre d’accord des « stake holders » (parties prenantes) aux intérêts divergents sur le thème des œuvres hors commerce est un préalable encourageant dans la perspective autrement complexe de l’encadrement de la numérisation des œuvres orphelines. Le fait même qu’éditeurs, créateurs et bibliothèques réussissent à signer un texte commun est une avancée décisive. Une actualité très récente venue des USA rappelle le fait que les tensions entre bibliothèques et ayants-droits restent vives et peuvent conduire devant les tribunaux : des associations d’auteurs (the Authors Guild, the Australian Society of Authors, l’Union des Écrivaines et des Écrivains Québécois) ont annoncé la semaine dernière le lancement d’une procédure judiciaire pour contrefaçon (plus précisément la numérisation d’ouvrages sans accord des auteurs) à la bibliothèque numérique gérée par l’ Hathi Trust, un consortium de bibliothèques universitaires américaines emmené par the University of Michigan qui se proposait de mettre en ligne 18 millions d’ouvrages d’ici à 2012.
Un autre point important de l’accord signé hier est la légitimité affirmée d’une gestion collective des droits sur les œuvres hors commerce, aux travers de sociétés de perception des droits ad-hoc. Si bien sûr la mise en place de cette gestion collective des œuvres hors-commerce sera un processus complexe, il est important que bibliothèques et ayants-droits reconnaissent dans un texte commun la nécessité d’un encadrement contractuel de la numérisation. Le texte signé hier marque par son existence même le refus d’une évolution du droit européen de la propriété littéraire et artistique qui établirait au profit des bibliothèques une exception de « Fair Use » pour la numérisation de leurs fonds. Ce qui n’allait pas de soi :
A l’automne 2009, après la publication par la Commission européenne de la Communication intitulée « Le droit d'auteur dans l'économie numérique » et la consultation publique qui s'en était suivie, (close le 5 janvier 2010) l'une des commissaires en charge du dossier, Mme. Viviane Reding (alors responsable des dossiers « société de l'information ») avait indiqué que le cadre juridique communautaire du droit de la propriété littéraire et artistique européen devait évoluer. A demi-mots, Mme. Reding plaidait pour l'introduction d'une exception de « Fair Use » limitée, permettant une mobilisation plus facile des œuvres orphelines dans le cadre des bibliothèques numériques.
Bien sûr après l’accord d’hier tout reste à faire : il va falloir codifier les procédures de vérification du caractère hors-commerce d’une œuvre, il va falloir négocier des accords cadre engageant bibliothèques et éditeurs, il va falloir créer si nécessaire les sociétés de gestion collective percevant (ou non) des droits payés (ou non) par les bibliothèques pour la mise à disposition en ligne de ces œuvres hors-commerce. S’agissant de ces procédures, on relèvera que la France a un temps d’avance : les accords cadre signés entre la BnF et les syndicats d’éditeurs pour l’exploitation dans Gallica d’œuvres qui ne sont pas encore tombées dans le domaine public permettent de traiter le cas des œuvres hors commerce.
On relèvera un autre aspect important du protocole d’accord : si à l’évidence c’est la question de la numérisation d’ouvrages qui a été au cœur des discussions, sa portée ne se limite pas au livre. Les périodiques (« Journals ») sont explicitement inclus dans le périmètre du protocole. La très importante Association Internationale des Editeurs scientifiques (www.stm-assoc.org) est signataire de l’accord officialisé hier. La notion d’œuvre hors commerce se pose pourtant de façon très différente pour les périodiques scientifiques : tous les grands éditeurs scientifiques ont numérisé leurs fonds d’archives parfois jusqu’à des horizons rétrospectifs très lointains et proposent un accès commercial à ces bibliothèques de périodiques. La notion de « périodiques hors commerce » ne concerne pas prioritairement les périodiques scientifiques, sauf peut-être pour les petits éditeurs qui n’ont pas les moyens d’entreprendre la numérisation rétrospective de leurs fonds.
(1) http://ec.europa.eu/internal_market/copyright/docs/copyright-infso/20110920-mou_en.pdf
CST :
Historique de la Communication Scientifique avant le XIXe siècle
26 septembre 2011 par Sylvie Ongena
Les premières transmissions d’informations se sont faites oralement puis à l’aide de dessins et de signes. Il fallut attendre l’apparition de l’écriture cunéiforme vers 3200 avant JC pour que l’acquisition et le transfert des connaissances aient été possibles. Le support d’écriture a ensuite lentement évolué, le parchemin s’est développé et de nouveaux formats de livres sont apparus. Mais c’est l’invention de la presse à imprimer en 1434 qui permit une diffusion plus large des travaux scientifiques, favorisant la production de connaissances scientifiques et entraînant une modification des rapports entre les scientifiques et la publication.
POLES DE COMPETITIVITE :
Financement pour le label intelligence économique des pôles
26 septembre 2011
Écrit par Bertrand Terreux
Trois ans après le premier reportage réalisé par Ali Laïdi et son équipe pour l'émission Intelligence économique, diffusée sur France 24 dont le sujet était le manque de protection et de sécurité des données dans les pôles de compétitivité, les pouvoirs publics agissent
Vers un pôle d'excellence des industries mécaniques
26 septembre 2011
En matière d’industrie mécanique, Constantine occupe une place de choix, sinon la pole position, a-t-on coutume d’entendre en toutes circonstances.
26 septembre 2011
Dans le cadre du douzième appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI 12), cinq projets issus du pôle de compétitivité Mov’eo ont été retenus pour financement par les pouvoirs publics. Ces projets représentent un budget total de près de 18,4 millions d’euros et une aide demandée de 7,3 millions d’euros.
PME - Financement de la R&D
Publié le 22/09/2011
Si l’Union européenne mise sur les PME pour créer les emplois de demain en finançant 75 % de leurs projets R&D dans le cadre du Programme-cadre de recherche et de développement (PCRDT), elle réclame un niveau technologique bien souvent hors de portée de ces dernières. Ainsi, moins de 15 % des PME françaises participent-elles au PCRDT, une part inférieure à la moyenne européenne. La faute à un programme davantage calibré pour les organismes de recherche d’envergure et les grands groupes.
VEILLE IE :
Mais qu'attend donc la France pour se lancer dans la conquête d'Internet?
26 septembre 2011
Alors que nous vivons une véritable révolution numérique, la France n'apparaît qu'au 20ème rang des puissances du web dans différents classements internationaux. Un manque de réactivité gravement dommageable pour notre économie et notre rayonnement futurs
Les rencontres Veille Ouest, inscrivez vous ! 27 septembre 2011 Rennes
Les Rencontres Veille Ouest 2011 – La veille dans tous ses états » est le premier rendez-vous régional dédié à la veille, qui répondra concrètement à toutes vos questions :
Qu’est-ce que la veille ?
Quelles sont ses applications concrètes ?
Comment l’intégrer à mon organisation ?
COLLOQUES, MANIFESTATIONS, FORMATIONS, COMMUNIQUÉS :
Formation à l'Information scientifique et technique pour la recherche : 25 et 26 mai 2011 (Paris)
Indice h, facteur d’impact : comment m’y retrouver ? Open access et archives ouvertes : à quoi ça sert ? Comment créer un fil RSS ou une alerte ? Comment formater ma bibliographie dans le style de la revue où je veux publier ?
La BUPMC et le bureau de la formation du personnel vous proposent une nouvelle offre de formation : les ateliers « Information scientifique et technique pour la recherche ».
Ces ateliers ont été conçus à destination de toute personne amenée à publier dans des revues scientifiques, à utiliser des données bibliométriques, à rechercher des publications scientifiques ou encore à gérer une base de références bibliographiques.
Ils se déclinent en trois demi-journées à la carte qui peuvent être suivies de façon dissociée :
Mercredi 25 mai, 9h-12h30 : Information scientifique et technique, bibliométrie et archives ouvertes : méthodes et outils pour la recherche
Mercredi 25 mai, 14h-17h : Ateliers par discipline : veille et recherche documentaire : Chimie, Informatique et Sciences de l’ingénieur, Mathématiques, Physique, Géosciences et sciences de l’environnement, Sciences de la Vie
Jeudi 26 mai, 9h-12h : Gestion des références bibliographiques avec Zotero.
Pour voir le programme détaillé : voir Jubil : http://www.jubil.upmc.fr/fr/guides_recherche/chercheurs_enseignants/ateliers_ist_chercheurs.html
Pour s’inscrire : voir l’intranet du Bureau de la formation du personnel : http://www.upmc.fr/fr/intranet/e_administration/ressources_humaines/formation_des_personnels.html
L'AFP choisit Exalead
26 septembre 2011
L'Agence France Presse se dote d'une nouvelle plate-forme de recherche multimédia.
Moteur de recherche : Yahoo! a soif de vengeance
Publiée par Guillaume Belfiore le Lundi 26 Septembre 2011
Alors que Google conserve depuis des années sa position de leader sur le marché de la recherche et que Microsoft introduit toujours plus de nouvelles technologies au sein de Bing, Yahoo! ne souhaite pas être en reste et se dit prêt à défier ses concurrents
New York: zoom sur des objets parlants
Publié le 26 septembre 2011 à 07h27
Marie-Eve Morasse
La Presse
(New York) En 2010, le Museum of Modern Art (MoMA) de New York a annoncé qu'il avait acquis le symbole @. Utilisée abondamment dans les communications numériques, l'arobase n'appartient à personne, pas même à l'institution muséale qui voulait, par cette annonce, amorcer une réflexion sur notre rapport aux nouvelles technologies.
SCIENCES et SOCIÉTÉ :
Les jeunes générations et la technique
Article écrit par Olivier Le Deuff, posté le 25 septembre 2011 à 18:06
Nous avons remarqué comme beaucoup de collègues enseignants la forte attirance des jeunes publics pour les moyens de communication récents que sont les blogs et la messagerie instantanée sur web, le portable, les baladeurs mp3, etc. Cependant attrait ne signifie pas pour autant maîtrise. Et nous songeons ici, non seulement à la maîtrise technique en tant que computer literacy, mais également au traitement de l’information en tant qu’information literacy.
Reconstruire les images dans votre esprit sur un écran, vos rêves bientôt en vidéo ?
26 septembre 2011
Voila une nouvelle qui devrait ravir tous les psychanalystes et les psychanalysés en ce bas monde. Des scientifiques à l’université de Berkey arrivent en effet maintenant à reconstruire en vidéo les images que nous voyons dans notre tête grâce à l’Imagerie par résonance magnétique fonctionnelle (IRMf). Les images décodées sont pour l’instant des images déjà vues par le patient mais pourrait s’étendre bientôt aux rêves par exemple, donnant un accès direct à l’inconscient...
Nouvelle réunion interministérielle au chevet de la copie privée
Rédigé par Marc Rees le lundi 26 septembre 2011
Comment soigner la RCP et les ayants droits ?
Après le K.O. d’une décision du Conseil d’État, la France tente coûte que coûte de jongler avec un calendrier très serré. La semaine dernière une réunion interministérielle a validé la plupart des amendements du ministère de la Culture, en phase totale avec les positions des ayants droit. Cette réunion a été présidée et arbitrée par Olivier Henrard, l’architecte d’Hadopi devenu conseiller culturel de Nicolas Sarkozy.
CNRS :
Première lignée de cellules pancréatiques humaines productrices et sécrétrices d'insuline
Paris, 26 septembre 2011
C'est une nouvelle première scientifique ! Des chercheurs de l'Insermet du CNRS viennent de créer des cellules ? pancréatiques humaines, ces cellules défectueuses dans les deux types de diabète 1 et 2 et si importantes pour réguler le taux de sucre dans l'organisme. Ces travaux ont été dirigés par Raphael Scharfmann, directeur de recherche Inserm au sein de l'Unité 845 « Centre de recherche Croissance et signalisation » en collaboration avec l'équipe CNRS de Philippe Ravassard du Centre de recherche de l'institut du cerveau et de la moelle épinière (CNRS/UPMC/Inserm). EndoCells, la start-up née de cette collaboration scientifique a permis la production de ces cellules attendues par les chercheurs du monde entier depuis près de 30 ans.
Ces résultats sont publiés dans la revue The Journal of Clinical investigation.
IST :
La British Library publie une étude sur les œuvres orphelines dans ses collections
Michel Vajou
Sur le spot : La Dépêche du GFII 24 septembre 2011
L’information :
La British Library (www.bl.uk) vient de publier une étude quantifiant le phénomène des œuvres orphelines dans ses collections. Cette étude est menée dans le cadre du projet ARROW (Accessible Registries of Rights Information and Orphan Works towards Europeana) qui vise à mettre en place un registre électronique européen des droits attachés aux œuvres. L’intérêt de l’étude britannique est qu’elle quantifie pour la première fois l’importance des œuvres orphelines dans les collections de la BL.
L’analyse de la Dépêche : Tout autant que pour les chiffres qu’elle donne, cette étude est intéressante pour éclairer la position actuelle des grandes bibliothèques sur le problème des œuvres orphelines (on peut estimer que sur ce dossier les positions de la British Library reflètent celles de grandes institutions comparable). Des chiffres ci-dessus, La British Library conclut : « l’étude a démontré que la vérification ouvrage par ouvrage du statut au regard du copyright était impraticable dans le cadre d’une numérisation de masse. (...) Toutefois les résultats d’une comparaison avec le système ARROW sont très encourageants. Il est potentiellement possible qu’une vérification de droits automatisée soit nécessaire et suffisante pour vérifier le statut d’une œuvre. Cette vérification automatique serait compatible avec les exigences d’une numérisation de masse. ARROW peut potentiellement jouer un rôle important dans un dispositif législatif permettant de solutionner le problème des œuvres orphelines : ARROW pourrait dans ce cas tenir le rôle de registre unique au travers duquel il serait possible d’identifier toute œuvre numérisée et au travers duquel tout ayant droit pourrait revendiquer ses droits».
Il faut replacer ces énoncés dans le contexte du projet de directive européenne sur les œuvres orphelines publié le 24 mai dernier. Soucieuse de lever rapidement les obstacles à la numérisation des fonds patrimoniaux par les institutions publiques culturelles (bibliothèques, cinémathèques, archives...) en Europe, la proposition de directive est plus attentive à la facilitation de la numérisation des œuvres qu’aux exigences des ayants droit.
La BL fait au travers de cette étude un pas supplémentaire en suggérant qu’en matière de vérification des droits, les bibliothèques pourraient être assujetties à une obligation de moyens (pratiquer une vérification automatique à partir d’un registre officiel de référence) là où en théorie le droit de la propriété littéraire et artistique impose une obligation de résultat : déterminer si oui ou non une œuvre est sous droits. Pour ce faire la BL fait une démonstration en trois temps : 1) seule une vérification automatique des droits est envisageable puisque c’est la seule compatible avec une numérisation de masse, 2) un fichier automatisé du type ARROW donne des résultats satisfaisants (NDLR - quoi que : vérification automatisée et vérification manuelle ne voient leurs résultats coïncider que dans 51% des cas), 3) le nouveau dispositif législatif en cours d’élaboration au niveau européen pourrait faire de cette « infrastructure » un mécanisme ayant un statut légal, 4) en consultant ce registre automatisé avant toute opération de numérisation, les bibliothèques satisferaient à une obligation de moyens leur garantissant ( de par une loi qui reste à adopter) une « immunité » contre tout problème lié aux droits d’auteur. Bien sûr les ayants-droit pourraient à tout moment, s’ils constatent que le registre officiel ne documente pas leurs droits, faire valoir ces droits (par exemple en exigeant le retrait d’une œuvre d’un fonds numérisé). Implicitement la BL plaide pour une logique qui est très similaire à celle qu’avait proposée Google dans son projet d’accord avec les éditeurs américains : établir un « Books Registry » permettant aux ayants droit d’exercer une option de retrait (« opt out »). Une telle évolution serait une révolution copernicienne dans le contexte du droit d’auteur européen.
Les données de l’étude :
Un échantillon représentatif des œuvres sur 140 ans (1870-2010) a été examiné par les personnels de la British Library. Les statistiques-clé livrées par cette étude sont les suivantes : 57% des ouvrages ont été identifiés comme étant sous droits ; 29% étaient dans le domaine public ; 14% ne pouvaient être classés dans l’une ou l’autre de ces catégories (mais cette incertitude sur leur statut a amené les bibliothécaires à les considérer comme sous-droits, pour sécuriser leur statut au regard d’une éventuelle numérisation). Constat important : 56,5% des ouvrages examinés ne sont pas publiés par des éditeurs « commerciaux » mais par des éditeurs institutionnels comme les associations professionnelles, les organisations politiques, les ONG, etc. pour lesquelles il est plus difficile d’identifier les droits.
Sur l’ensemble des ouvrages « sous droits », 43% ont été identifiés comme étant des œuvres orphelines (soit 31% de l’ensemble de l’échantillon). Ces œuvres se répartissaient sur une période allant de 1870 à 1990. Le type d’éditeur apparaît comme un facteur important associé au statut d’œuvre orpheline : 51% des œuvres orphelines identifiées sont des œuvres autopubliées.
21% des œuvres de l’échantillon total étaient encore disponibles (« in print »), la moitié de ces derniers étant des ouvrages sous-droits de la période 1990-2010. La majorité des œuvres restantes était dans le domaine public et correspondait à des publications parues dans les dernières décennies du XIXème. siècle ou au début du XXème. siècle. La décennie à laquelle sont rattachables le plus d’œuvres orphelines (50% de celles-ci) apparait être la décennie 1980-1989. Ce qui amène la BL à relever que : « ceci démontre que si la date de parution est bien un facteur influençant le statut juridique de l’œuvre, des horizons temporels relativement récents sont concernés par la notion d’œuvre orpheline ».
La BL a ensuite essayé d’obtenir des ayant-droits la permission explicite de numériser les ouvrages pour 73% de l’échantillon : les résultats de cette démarche sont décevants : l’autorisation de numériser est accordée par les ayants droit dans 17% des cas, un refus est essuyé dans 26% de cas, aucune réponse n’est obtenue dans 26% des cas, pour les 31% de titres restants, les ayants-droits n’ont pu être localisés. En moyenne il fallait pour un bibliothécaire vérifiant « manuellement » le statut juridique d’une œuvre 4 heures de procédure (« diligent search ») pour identifier (ou non) les ayants droit. L’utilisation d’un registre électronique comme ARROW réduisait à 5 mn. le processus de vérification des droits. Cette vérification automatisée en ligne se révèle cohérente avec la vérification « manuelle » dans 51% des cas.
Sous l'égide de la Commission européenne, les ayants-droits signent un protocole d'accord encadrant la numérisation des œuvres hors commerce
Michel Vajou
Sur le spot : La Dépêche du GFII 22 septembre 2011
L’information :
Michel Barnier, Commissaire européen chargé du marché intérieur et des services, a présidé hier à la signature d'un protocole d'accord (voir note 1) entre des bibliothèques, des éditeurs, des auteurs et leurs sociétés de gestion collective. Cet accord pose trois grands principes qui permettront aux bibliothèques européennes de numériser et mettre en ligne les ouvrages et les revues spécialisées de leurs collections qui ne sont plus commercialisés. Le communiqué officiel de la Commission stipule « Le protocole d'accord est l'aboutissement d'un dialogue de huit mois engagé entre les parties prenantes sous les auspices de la Commission. Des auteurs, éditeurs, bibliothèques et sociétés de gestion collective européens collaborant depuis novembre 2010 se sont mis d'accord sur une solution qui tient compte des intérêts non seulement des auteurs et du secteur de l'édition mais aussi des bibliothèques et des projets de numérisation de masse ».
Ce protocole d’accord a été signé par les éditeurs (FEP : Federation of European Publishers), les associations de bibliothèques (Conference of European National Librarians, CENL), les éditeurs scientifiques (via l’International Association of Scientific, Technical & Medical Publishers, STM) et les associations d’auteurs, de journalistes, de créateurs graphiques. Ce protocole réaffirme l’intérêt d’une numérisation massive des fonds de bibliothèques. Il formule trois principes généraux : 1) la numérisation des œuvres hors-commerce ne pourra se faire que sur la base d’une procédure de vérification (« due diligence ») conforme aux usages de la profession dans le pays d’origine de publication de l’œuvre. Les accords entre les diverses parties-prenantes (auteurs, éditeurs, bibliothèques) décriront précisément la procédure à mettre en œuvre pour vérifier si l’œuvre est hors commerce ; 2) La mise en œuvre d’accords cadre entre les ayants-droits et portant sur la numérisation d’œuvres hors commerce sera confiée à des sociétés de gestion collective ; 3) l’accès aux œuvres numérisées peut se faire dans une logique transfrontière : sous réserve d’un accord explicite des sociétés de gestion collective en charge des droits sur les œuvres hors commerce et sous réserve de l’application de procédures spécifiques à cette diffusion transfrontière, les accords de numérisation passés dans un Etat-membre seront valables dans les autres Etats-membres.
L’analyse de la Dépêche : comme c’est forcément le cas dans ce type d’accord de haut niveau rassemblant des parties aux intérêts parfois divergents, le « Memorandum of Understanding » signé hier à Bruxelles résulte de compromis (qui rendent en particulier très alambiquée la formulation du principe N°3 portant sur l’accès transfrontière). Même si les principes affirmés restent généraux, ce protocole est important : pour la première fois toutes les parties prenantes intéressées au développement des bibliothèques numériques se rassemblent autour d’une logique partagée. Pour reprendre les termes du communiqué officiel : « Le protocole d'accord sur les œuvres épuisées trouve son origine dans la stratégie numérique pour l'Europe (IP/10/581) et dans la communication plus récente intitulée «Vers un marché unique des droits de propriété intellectuelle" (IP/11/630). Il est lié à l'objectif général consistant à favoriser la création de bibliothèques numériques européennes et à mettre en ligne le patrimoine culturel européen. Cette initiative non législative s'ajoute à la proposition législative de la Commission sur les œuvres «orphelines», récemment adoptée (IP/11/630). Ces deux mesures sont importantes pour le développement des bibliothèques numériques européennes et du portail European (http://www.europeana.eu) ».
Premier point important : de par son existence même, ce texte légitime l’intervention de la Commission européenne en tant que « facilitateur » d’un accord dans le champ de la propriété littéraire et artistique. Si l’accord signé hier ne se réfère qu’aux œuvres hors commerce dont les ayants droits sont identifiés, et non aux œuvres orphelines, le fait que la Commission ait réussi à mettre d’accord des « stake holders » (parties prenantes) aux intérêts divergents sur le thème des œuvres hors commerce est un préalable encourageant dans la perspective autrement complexe de l’encadrement de la numérisation des œuvres orphelines. Le fait même qu’éditeurs, créateurs et bibliothèques réussissent à signer un texte commun est une avancée décisive. Une actualité très récente venue des USA rappelle le fait que les tensions entre bibliothèques et ayants-droits restent vives et peuvent conduire devant les tribunaux : des associations d’auteurs (the Authors Guild, the Australian Society of Authors, l’Union des Écrivaines et des Écrivains Québécois) ont annoncé la semaine dernière le lancement d’une procédure judiciaire pour contrefaçon (plus précisément la numérisation d’ouvrages sans accord des auteurs) à la bibliothèque numérique gérée par l’ Hathi Trust, un consortium de bibliothèques universitaires américaines emmené par the University of Michigan qui se proposait de mettre en ligne 18 millions d’ouvrages d’ici à 2012.
Un autre point important de l’accord signé hier est la légitimité affirmée d’une gestion collective des droits sur les œuvres hors commerce, aux travers de sociétés de perception des droits ad-hoc. Si bien sûr la mise en place de cette gestion collective des œuvres hors-commerce sera un processus complexe, il est important que bibliothèques et ayants-droits reconnaissent dans un texte commun la nécessité d’un encadrement contractuel de la numérisation. Le texte signé hier marque par son existence même le refus d’une évolution du droit européen de la propriété littéraire et artistique qui établirait au profit des bibliothèques une exception de « Fair Use » pour la numérisation de leurs fonds. Ce qui n’allait pas de soi :
A l’automne 2009, après la publication par la Commission européenne de la Communication intitulée « Le droit d'auteur dans l'économie numérique » et la consultation publique qui s'en était suivie, (close le 5 janvier 2010) l'une des commissaires en charge du dossier, Mme. Viviane Reding (alors responsable des dossiers « société de l'information ») avait indiqué que le cadre juridique communautaire du droit de la propriété littéraire et artistique européen devait évoluer. A demi-mots, Mme. Reding plaidait pour l'introduction d'une exception de « Fair Use » limitée, permettant une mobilisation plus facile des œuvres orphelines dans le cadre des bibliothèques numériques.
Bien sûr après l’accord d’hier tout reste à faire : il va falloir codifier les procédures de vérification du caractère hors-commerce d’une œuvre, il va falloir négocier des accords cadre engageant bibliothèques et éditeurs, il va falloir créer si nécessaire les sociétés de gestion collective percevant (ou non) des droits payés (ou non) par les bibliothèques pour la mise à disposition en ligne de ces œuvres hors-commerce. S’agissant de ces procédures, on relèvera que la France a un temps d’avance : les accords cadre signés entre la BnF et les syndicats d’éditeurs pour l’exploitation dans Gallica d’œuvres qui ne sont pas encore tombées dans le domaine public permettent de traiter le cas des œuvres hors commerce.
On relèvera un autre aspect important du protocole d’accord : si à l’évidence c’est la question de la numérisation d’ouvrages qui a été au cœur des discussions, sa portée ne se limite pas au livre. Les périodiques (« Journals ») sont explicitement inclus dans le périmètre du protocole. La très importante Association Internationale des Editeurs scientifiques (www.stm-assoc.org) est signataire de l’accord officialisé hier. La notion d’œuvre hors commerce se pose pourtant de façon très différente pour les périodiques scientifiques : tous les grands éditeurs scientifiques ont numérisé leurs fonds d’archives parfois jusqu’à des horizons rétrospectifs très lointains et proposent un accès commercial à ces bibliothèques de périodiques. La notion de « périodiques hors commerce » ne concerne pas prioritairement les périodiques scientifiques, sauf peut-être pour les petits éditeurs qui n’ont pas les moyens d’entreprendre la numérisation rétrospective de leurs fonds.
(1) http://ec.europa.eu/internal_market/copyright/docs/copyright-infso/20110920-mou_en.pdf
CST :
Historique de la Communication Scientifique avant le XIXe siècle
26 septembre 2011 par Sylvie Ongena
Les premières transmissions d’informations se sont faites oralement puis à l’aide de dessins et de signes. Il fallut attendre l’apparition de l’écriture cunéiforme vers 3200 avant JC pour que l’acquisition et le transfert des connaissances aient été possibles. Le support d’écriture a ensuite lentement évolué, le parchemin s’est développé et de nouveaux formats de livres sont apparus. Mais c’est l’invention de la presse à imprimer en 1434 qui permit une diffusion plus large des travaux scientifiques, favorisant la production de connaissances scientifiques et entraînant une modification des rapports entre les scientifiques et la publication.
POLES DE COMPETITIVITE :
Financement pour le label intelligence économique des pôles
26 septembre 2011
Écrit par Bertrand Terreux
Trois ans après le premier reportage réalisé par Ali Laïdi et son équipe pour l'émission Intelligence économique, diffusée sur France 24 dont le sujet était le manque de protection et de sécurité des données dans les pôles de compétitivité, les pouvoirs publics agissent
Vers un pôle d'excellence des industries mécaniques
26 septembre 2011
En matière d’industrie mécanique, Constantine occupe une place de choix, sinon la pole position, a-t-on coutume d’entendre en toutes circonstances.
26 septembre 2011
Dans le cadre du douzième appel à projets du Fonds Unique Interministériel (FUI 12), cinq projets issus du pôle de compétitivité Mov’eo ont été retenus pour financement par les pouvoirs publics. Ces projets représentent un budget total de près de 18,4 millions d’euros et une aide demandée de 7,3 millions d’euros.
PME - Financement de la R&D
Publié le 22/09/2011
Si l’Union européenne mise sur les PME pour créer les emplois de demain en finançant 75 % de leurs projets R&D dans le cadre du Programme-cadre de recherche et de développement (PCRDT), elle réclame un niveau technologique bien souvent hors de portée de ces dernières. Ainsi, moins de 15 % des PME françaises participent-elles au PCRDT, une part inférieure à la moyenne européenne. La faute à un programme davantage calibré pour les organismes de recherche d’envergure et les grands groupes.
VEILLE IE :
Mais qu'attend donc la France pour se lancer dans la conquête d'Internet?
26 septembre 2011
Alors que nous vivons une véritable révolution numérique, la France n'apparaît qu'au 20ème rang des puissances du web dans différents classements internationaux. Un manque de réactivité gravement dommageable pour notre économie et notre rayonnement futurs
Les rencontres Veille Ouest, inscrivez vous ! 27 septembre 2011 Rennes
Les Rencontres Veille Ouest 2011 – La veille dans tous ses états » est le premier rendez-vous régional dédié à la veille, qui répondra concrètement à toutes vos questions :
Qu’est-ce que la veille ?
Quelles sont ses applications concrètes ?
Comment l’intégrer à mon organisation ?
COLLOQUES, MANIFESTATIONS, FORMATIONS, COMMUNIQUÉS :
Formation à l'Information scientifique et technique pour la recherche : 25 et 26 mai 2011 (Paris)
Indice h, facteur d’impact : comment m’y retrouver ? Open access et archives ouvertes : à quoi ça sert ? Comment créer un fil RSS ou une alerte ? Comment formater ma bibliographie dans le style de la revue où je veux publier ?
La BUPMC et le bureau de la formation du personnel vous proposent une nouvelle offre de formation : les ateliers « Information scientifique et technique pour la recherche ».
Ces ateliers ont été conçus à destination de toute personne amenée à publier dans des revues scientifiques, à utiliser des données bibliométriques, à rechercher des publications scientifiques ou encore à gérer une base de références bibliographiques.
Ils se déclinent en trois demi-journées à la carte qui peuvent être suivies de façon dissociée :
Mercredi 25 mai, 9h-12h30 : Information scientifique et technique, bibliométrie et archives ouvertes : méthodes et outils pour la recherche
Mercredi 25 mai, 14h-17h : Ateliers par discipline : veille et recherche documentaire : Chimie, Informatique et Sciences de l’ingénieur, Mathématiques, Physique, Géosciences et sciences de l’environnement, Sciences de la Vie
Jeudi 26 mai, 9h-12h : Gestion des références bibliographiques avec Zotero.
Pour voir le programme détaillé : voir Jubil : http://www.jubil.upmc.fr/fr/guides_recherche/chercheurs_enseignants/ateliers_ist_chercheurs.html
Pour s’inscrire : voir l’intranet du Bureau de la formation du personnel : http://www.upmc.fr/fr/intranet/e_administration/ressources_humaines/formation_des_personnels.html
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